1 – Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse :
www.fromageriedechamparet.fr, est édité par :
[Nom de l’entreprise]
Statut juridique : [SARL / SAS / Entreprise individuelle]
Adresse : [Adresse complète]
Numéro SIREN : [Numéro SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
Email : [email professionnel]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Directeur de la publication :
[Nom et prénom du responsable ou gérant]
2 – Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007
Site internet : www.ovhcloud.com
3 – Conception et réalisation
Conception et développement du site :
Magalie Marcoz
Développeuse web indépendante
90 chemin de la Gouille
38300 Les Éparres – France
Numéro SIREN : [Ton numéro SIREN]
Site internet :
www.code-creation.fr
Email : studio@code-creation.fr
4 – Accès au site
Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison
de maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur.
L’éditeur s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures
de l’intervention lorsque cela est possible.
5 – Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos,
icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou
partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite
sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Note : les visuels du site peuvent provenir de banques d’images libres
de droits ou sous licence, notamment Pexels, Unsplash ou Flaticon.
6 – Responsabilité
L’éditeur du site met tout en œuvre pour fournir des informations aussi précises que
possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes
ou carences dans la mise à jour des informations présentes sur le site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et
contenus disponibles sur le site.
7 – Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur ne peut être
tenu responsable du contenu de ces sites externes.
La mise en place de liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée sous
réserve que ceux-ci n’altèrent pas l’image du site et qu’ils ouvrent une nouvelle
fenêtre de navigation.
8 – Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général
sur la Protection des Données (RGPD).
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, vous pouvez consulter
notre politique de confidentialité.
9 – Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer la
fréquentation du site.
Lors de votre première visite, un bandeau de consentement vous permet d’accepter,
de refuser ou de personnaliser l’utilisation des cookies.
Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le gestionnaire de cookies
accessible sur le site.
Pour en savoir plus, consultez notre
politique de cookies.
10 – Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront
seuls compétents.
11 – Contact
Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter :
[Nom de l’entreprise]
Email : [email]
